Source de référence officielle
Lisez les décisions et amendements liés pour identifier l'édition exacte citée, la date d'entrée en vigueur de la citation, toute restriction et toute date de cessation. Les listes récapitulatives de la Commission fournissent un index pratique ; les effets juridiques découlent des actes pertinents.
Références standard indexées
24 chaînes de référence à partir des instantanés de source sont liées à ce cadre. Les résultats incluent des entrées historiques.
Steel wire ropes - Safety - Part 8: Stranded hauling and carrying-hauling ropes for cableway installations designed to carry persons
Steel wire ropes - Safety - Part 9: Locked coil carrying ropes for cableway installations designed to carry persons
Safety requirements for cableway installations designed to carry persons - Ropes - Part 1: Selection criteria for ropes and their end fixings
Safety requirements for cableway installations designed to carry persons - Ropes - Part 3: Long splicing of 6 strand hauling, carrying hauling and towing ropes
Safety requirements for cableway installations designed to carry persons - Ropes - Part 4: End fixings
Safety requirements for cableway installations designed to carry persons - Ropes - Part 5: Storage, transportation, installation and tensioning
Examiner une citation juridique
- Identifier la législation régissant et son application au produit défini.
- Vérifier la référence standard complète, l'édition et l'ensemble des amendements dans l'acte de la Journal officiel.
- Lire les limitations, conditions et dates attachées à cette citation.
- Conserver l'enregistrement de publication et l'enregistrement de citation séparément dans le dossier de preuve.
- Examiner les actes ultérieurs modifiant et retirant avant de se fier à la référence.