Listes de référence de la Commission
- Dispositifs médicaux implantables actifs (Directive 90/385/CEE)49 références indexées
- Intelligence artificielle (IA)1 références indexées
- Installations de remontée mécanique conçues pour transporter des personnes24 références indexées
- Substances chimiques (REACH)3 références indexées
- Services postaux communautaires8 références indexées
- Produits de construction (CPD/CPR)552 références indexées
- Produits cosmétiques1 références indexées
- Passeport de produit numérique (DPP)6 références indexées
- Règlementation des batteries de l'UE1 références indexées
- Écoconception et étiquetage énergétique — Climatiseurs et ventilateurs de confort6 références indexées
- Écoconception et étiquetage énergétique — Produits de chauffage, produits de refroidissement, refroidisseurs de procédés à haute température et unités de fan coil1 références indexées
- Écoconception et étiquetage énergétique — Circulateurs3 références indexées
- Écoconception et étiquetage énergétique — Lave-vaisselle4 références indexées
- Écoconception et étiquetage énergétique — Fours, cuisinières et hottes de cuisine6 références indexées
- Écoconception et étiquetage énergétique — Armoires de stockage réfrigérées professionnelles2 références indexées
- Écoconception et étiquetage énergétique — Appareils réfrigérants avec fonction de vente directe1 références indexées
- Écoconception et étiquetage énergétique — Chaudières à combustible solide1 références indexées
- Écoconception et étiquetage énergétique — Chauffe-eau1 références indexées
- Écoconception et étiquetage énergétique — Chauffe-eau et réservoirs de stockage d'eau chaude1 références indexées
- Écoconception et étiquetage énergétique — Équipement de soudage1 références indexées
- Compatibilité électromagnétique (CEM)251 références indexées
- Équipement pour atmosphères explosibles (ATEX)143 références indexées
- Explosifs pour usages civils57 références indexées
- Produits fertilisants3 références indexées
- Appareils à gaz (GAR)36 références indexées
- Sécurité générale des produits80 références indexées
- Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (Directive 98/79/CE)44 références indexées
- Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (Règlement 2017/746)23 références indexées
- Inspection de l'équipement d'application des pesticides5 références indexées
- Ascenseurs28 références indexées
- Basse tension (LVD)1,386 références indexées
- Machines (MD)1,340 références indexées
- Instruments de mesure (MID)30 références indexées
- Dispositifs médicaux (Directive 93/42/CEE)278 références indexées
- Dispositifs médicaux (Règlement 2017/745)65 références indexées
- Nouveau cadre législatif (NLF) et système de gestion et d'audit environnemental (EMAS)59 références indexées
- Instruments de pesage non automatiques (NAWI)1 références indexées
- Emballages et déchets d'emballages6 références indexées
- Équipements de protection individuelle (EPI)265 références indexées
- Bouchons et couvercles en plastique1 références indexées
- Équipements sous pression (PED)300 références indexées
- Articles pyrotechniques24 références indexées
- Équipements radio (RED)273 références indexées
- Système ferroviaire : interopérabilité217 références indexées
- Embarcations de plaisance et engins à eau personnels135 références indexées
- Restriction de l'utilisation de certaines substances dangereuses (RoHS)2 références indexées
- Récipients sous pression simples (SPVD)4 références indexées
- Sécurité des jouets37 références indexées
- Systèmes d'aéronefs sans pilote (UAS)1 références indexées
- Sites web et applications mobiles des organismes du secteur public1 références indexées
Répertoire complet des cadres de la Commission
Le portail de la Commission comprend des listes de référence supplémentaires, des objections formelles et des documents sources juridiques.
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