Source de référence officielle
Lisez les décisions et amendements liés pour identifier l'édition exacte citée, la date d'entrée en vigueur de la citation, toute restriction et toute date de cessation. Les listes récapitulatives de la Commission fournissent un index pratique ; les effets juridiques découlent des actes pertinents.
Références standard indexées
28 chaînes de référence à partir des instantanés de source sont liées à ce cadre. Les résultats incluent des entrées historiques.
Electromagnetic compatibility - Product family standard for lifts, escalators and moving walks - Immunity
Steel wire ropes - Safety - Part 3: Information for use and maintenance
Steel wire ropes - Safety - Part 5: Stranded ropes for lifts
Maintenance for lifts and escalators - Rules for maintenance instructions
Terminations for steel wire ropes - Safety - Part 7: Symmetric wedge socket
Safety rules for the construction and installation of lifts - Lifts for the transport of persons and goods - Part 20: Passenger and goods passenger lifts
Examiner une citation juridique
- Identifier la législation régissant et son application au produit défini.
- Vérifier la référence standard complète, l'édition et l'ensemble des amendements dans l'acte de la Journal officiel.
- Lire les limitations, conditions et dates attachées à cette citation.
- Conserver l'enregistrement de publication et l'enregistrement de citation séparément dans le dossier de preuve.
- Examiner les actes ultérieurs modifiant et retirant avant de se fier à la référence.