Source de référence officielle
Lisez les décisions et amendements liés pour identifier l'édition exacte citée, la date d'entrée en vigueur de la citation, toute restriction et toute date de cessation. Les listes récapitulatives de la Commission fournissent un index pratique ; les effets juridiques découlent des actes pertinents.
Références standard indexées
135 chaînes de référence à partir des instantanés de source sont liées à ce cadre. Les résultats incluent des entrées historiques.
LPG equipment and accessories - LPG propulsion systems for boats, yachts and other craft
LPG equipment and accessories - LPG propulsion systems for boats, yachts and other watercraft - Installation requirements
Small craft - Electrical devices - Protection against ignition of surrounding flammable gases (ISO 8846:1990)
Small craft - Remote steering systems (ISO 8848:1990)
Small craft - Remote steering systems for single outboard motors of 15 kW to 40 kW power (ISO 9775:1990)
Electrical installations in ships - Part 507 - Small vessels
Examiner une citation juridique
- Identifier la législation régissant et son application au produit défini.
- Vérifier la référence standard complète, l'édition et l'ensemble des amendements dans l'acte de la Journal officiel.
- Lire les limitations, conditions et dates attachées à cette citation.
- Conserver l'enregistrement de publication et l'enregistrement de citation séparément dans le dossier de preuve.
- Examiner les actes ultérieurs modifiant et retirant avant de se fier à la référence.