Source de référence officielle
Lisez les décisions et amendements liés pour identifier l'édition exacte citée, la date d'entrée en vigueur de la citation, toute restriction et toute date de cessation. Les listes récapitulatives de la Commission fournissent un index pratique ; les effets juridiques découlent des actes pertinents.
Références standard indexées
143 chaînes de référence à partir des instantanés de source sont liées à ce cadre. Les résultats incluent des entrées historiques.
Safety of machinery - Safety requirements for the design and construction of printing and paper converting machines - Part 1: Common requirements
Safety of machinery - Safety requirements for the design and construction of printing and paper converting machines - Part 2: Printing and varnishing machines including pre-press machinery
Explosive atmospheres - Explosion prevention and protection - Part 1: Basic concepts and methodology
Explosive atmospheres - Explosion prevention and protection - Part 1: Basic concepts and methodology
Explosive atmospheres - Explosion prevention and protection - Part 2: Basic concepts and methodology for mining
Coating plants - Machinery for dip coating and electrodeposition of organic liquid coating material - Safety requirements
Examiner une citation juridique
- Identifier la législation régissant et son application au produit défini.
- Vérifier la référence standard complète, l'édition et l'ensemble des amendements dans l'acte de la Journal officiel.
- Lire les limitations, conditions et dates attachées à cette citation.
- Conserver l'enregistrement de publication et l'enregistrement de citation séparément dans le dossier de preuve.
- Examiner les actes ultérieurs modifiant et retirant avant de se fier à la référence.