Source de référence officielle
Lisez les décisions et amendements liés pour identifier l'édition exacte citée, la date d'entrée en vigueur de la citation, toute restriction et toute date de cessation. Les listes récapitulatives de la Commission fournissent un index pratique ; les effets juridiques découlent des actes pertinents.
Références standard indexées
57 chaînes de référence à partir des instantanés de source sont liées à ce cadre. Les résultats incluent des entrées historiques.
Explosives for civil uses - Detonating cords and safety fuses - Part 10: Determination of initiating capability of detonating cords
Explosives for civil uses - Detonating cords and safety fuses - Part 11: Determination of velocity of detonation of detonating cords
Explosives for civil uses - Detonating cords and safety fuses - Part 12: Determination of burning duration of safety fuses
Explosives for civil uses - Detonating cords and safety fuses - Part 1: Requirements
Explosives for civil uses - Detonating cords and safety fuses - Part 2: Determination of thermal stability of detonating cords and safety fuses
Explosives for civil uses - Detonating cords and safety fuses - Part 3: Determination of sensitiveness to friction of the core of detonating cords
Examiner une citation juridique
- Identifier la législation régissant et son application au produit défini.
- Vérifier la référence standard complète, l'édition et l'ensemble des amendements dans l'acte de la Journal officiel.
- Lire les limitations, conditions et dates attachées à cette citation.
- Conserver l'enregistrement de publication et l'enregistrement de citation séparément dans le dossier de preuve.
- Examiner les actes ultérieurs modifiant et retirant avant de se fier à la référence.