Source de référence officielle
Lisez les décisions et amendements liés pour identifier l'édition exacte citée, la date d'entrée en vigueur de la citation, toute restriction et toute date de cessation. Les listes récapitulatives de la Commission fournissent un index pratique ; les effets juridiques découlent des actes pertinents.
Références standard indexées
5 chaînes de référence à partir des instantanés de source sont liées à ce cadre. Les résultats incluent des entrées historiques.
Agricultural and forestry machinery - Inspection of sprayers in use - Part 1: General (ISO 16122-1:2015)
Agricultural and forestry machinery - Inspection of sprayers in use - Part 2: Horizontal boom sprayers (ISO 16122-2:2015)
Agricultural and forestry machinery - Inspection of sprayers in use - Part 3: Sprayers for bush and tree crops (ISO 16122-3:2015)
Agricultural and forestry machines - Inspection of sprayers in use - Part 4: Fixed and semi-mobile sprayers (ISO 16122-4:2015)
Agricultural and forestry machines - Inspection of sprayers in use - Part 5: Aerial spray systems (ISO 16122-5:2020)
Examiner une citation juridique
- Identifier la législation régissant et son application au produit défini.
- Vérifier la référence standard complète, l'édition et l'ensemble des amendements dans l'acte de la Journal officiel.
- Lire les limitations, conditions et dates attachées à cette citation.
- Conserver l'enregistrement de publication et l'enregistrement de citation séparément dans le dossier de preuve.
- Examiner les actes ultérieurs modifiant et retirant avant de se fier à la référence.