Détails de la référence

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Référence
EN 12312-15:2006+A1:2009
Titre officiel
Aircraft ground support equipment - Specific requirements - Part 15: Baggage and equipment tractors
Organisation
CEN
Statut d'éditeur dans la source
RetiréCe statut est enregistré dans la source et non une déclaration que c'est la dernière édition.
Accès à la source
19 octobre 2026

Recherche et application

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Voies de recherche de produits

Questions pour le dossier de preuve

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Enregistrements de référence de législation

Les enregistrements suivants proviennent des listes d'informations de la Commission. Une liste de sources, un statut de publication et une présomption de conformité légale répondent à des questions différentes. Vérifiez les actes, les dates et les restrictions du Journal officiel applicables à la revendication intentionnelle.

Machines (MD)

Source: Generated on 7 September 2026

Date de fin dans la source
2027-01-20
Référence au Journal officiel
OJ C 214
Référence de retrait
OJ L
Acte de retrait Liste des sources

Un champ de date ou de restriction absent n'est pas une confirmation du statut juridique actuel.

Autres références indexées dans cette famille

Les références ci-dessous partagent le même numéro. Elles peuvent représenter des éditions antérieures, des amendements ou des enregistrements d'adoption différents. Elles ne sont pas interchangeables.